Conditions générales d’utilisation et de vente

Les présentes conditions régissent l’utilisation du site, de l’espace client et du logiciel RaptorFab3d (ci-après « le logiciel »), ainsi que la souscription des abonnements. Éditeur : [À compléter] (voir les mentions légales).

1. Conditions générales d’utilisation (CGU)

1.1 Compte

L’utilisation du logiciel nécessite un compte, créé sur ce site ou depuis le logiciel, avec une adresse email confirmée. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Un compte est personnel ; le nombre d’ordinateurs utilisables avec un compte dépend du pack (voir la page Tarifs).

1.2 Packs et limites

Le pack gratuit et l’offre payante donnent accès aux fonctions et aux plafonds publiés sur la page Tarifs au moment de l’utilisation. Les limites sont contrôlées par le logiciel à partir d’un droit signé par le serveur de licences, et les imports et exports par le serveur lui-même. Rien de ce qui existe déjà dans un projet n’est retiré quand une limite est atteinte.

1.3 Usage hors ligne

Les droits du dernier contrôle restent valables pendant une période hors ligne dépendant du pack ; au-delà, le logiciel revient aux droits du pack gratuit jusqu’à la reconnexion. Votre travail n’est ni bloqué ni supprimé.

1.4 Résultats des simulations

Les simulations du plâtre et de la coulée sont géométriques et fondées sur des règles d’atelier : elles aident à repérer les zones à vérifier et ne garantissent pas le résultat d’une coulée. Les propositions automatiques (nids, tiges, coupes) sont à contrôler par l’utilisateur avant impression et coulée.

1.5 Usage interdit

Il est interdit de contourner les contrôles de licence, de modifier le logiciel ou de partager un compte au-delà du nombre d’ordinateurs prévu. En cas de manquement, la licence peut être suspendue après information du titulaire : [modalités à compléter].

2. Conditions générales de vente (CGV)

2.1 Prix

Les prix en vigueur sont ceux affichés sur la page Tarifs et sur la page de paiement au moment de la souscription, en euros, hors taxes ou toutes taxes comprises selon la mention indiquée. Le prix souscrit reste celui de votre abonnement : une évolution des tarifs publiés s’applique aux nouvelles souscriptions. Toute révision du prix d’un abonnement en cours fait l’objet d’une information préalable : [délai de préavis à compléter].

2.2 Souscription et paiement

La souscription se fait depuis l’espace client, formule mensuelle ou annuelle, sur la page sécurisée de notre prestataire de paiement. Les droits de l’offre payante s’ouvrent à la confirmation du paiement par le prestataire. Une facture est émise à chaque échéance et reste consultable dans l’espace client.

2.3 Renouvellement et résiliation

L’abonnement se renouvelle à chaque échéance. Vous pouvez le résilier à tout moment depuis l’espace client (« Gérer mon abonnement ») ; la résiliation prend effet à la fin de la période en cours. En cas d’échec de paiement, les droits sont maintenus pendant une courte période de relance, puis la licence revient au pack gratuit.

2.4 Droit de rétractation

Conditions applicables (clients professionnels et, le cas échéant, consommateurs) : [À compléter]

2.5 Responsabilité et garanties

[Clauses de responsabilité, de garantie et de disponibilité du service à compléter par l’éditeur]

2.6 Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Médiateur de la consommation : [À compléter]. Juridiction compétente : [À compléter].