Politique de confidentialité

Responsable du traitement

[À compléter] (dénomination, adresse), joignable à [adresse email dédiée à compléter]. Délégué à la protection des données, le cas échéant : [À compléter].

Ce qui reste sur votre ordinateur

Vos modèles STL, vos projets (.tomc), vos sauvegardes de secours et vos exports restent sur votre ordinateur. Ils ne sont jamais envoyés au service de licences.

Données traitées, finalités et bases légales

• Compte : email, mot de passe (conservé sous forme d’empreinte), nom affiché, organisation, préférences d’emails. Finalité : créer et sécuriser votre compte. Base légale : exécution du contrat.
• Licence : pack, état, échéance, ordinateurs activés (identifiant technique d’appareil, nom, version du logiciel, dates de première et de dernière connexion), compteurs d’imports, d’exports et de nouveaux projets. Finalité : appliquer les droits du pack. Base légale : exécution du contrat.
• Facturation : abonnement, factures. Le paiement est traité par notre prestataire de paiement ; nous ne recevons pas les numéros de carte. Base légale : exécution du contrat et obligations comptables.
• Sécurité : journal des connexions et des actions sensibles, adresse IP pour limiter les abus. Base légale : intérêt légitime (protection du service et des comptes).
• Demandes commerciales et support : nom, email, entreprise, téléphone, fonction, message. Finalité : répondre à votre demande. Base légale : votre demande (mesures précontractuelles) ou exécution du contrat. Emails commerciaux uniquement avec votre accord, retirable à tout moment.
• Mesure d’audience, seulement si vous l’acceptez : pages vues et boutons utilisés, avec un identifiant aléatoire renouvelé chaque jour, sans email, sans adresse IP enregistrée et sans empreinte du navigateur. Base légale : consentement.

Durées de conservation

• Compte et licence : pendant la relation contractuelle, puis [durée à compléter].
• Factures : durée légale de conservation des pièces comptables.
• Mesure d’audience : 13 mois, puis suppression automatique.
• Demandes commerciales sans suite : [durée à compléter].
• Journaux de sécurité : [durée à compléter].

Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées de l’éditeur. Sous-traitants : hébergeur ([À compléter]), prestataire de paiement ([À compléter]), envoi des emails ([À compléter]). Transferts hors de l’Union européenne : [À compléter].

Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Le plus simple : depuis votre espace client, ouvrez une demande de la catégorie « Données personnelles ». Vous pouvez aussi écrire à [À compléter]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).